Bertrand Philippot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand PHILIPPOT
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
I – Titulaires
Président
JUSC1112780A(source BOMJ)
composition
12 Mai 201112/05/2011
De: Philippot (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2010 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
DEVL0929793A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201010/01/2010
De: Bertrand Philippot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury prévu à l'article 49 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
I. - Titulaires
Président
notaire
JORFTEXT000017662567(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Philippot (Bertrand, Emile, Georges)
conseiller à la Cour de cassation ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Bertrand Philippot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Présidents
Suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Philippot (Bertrand)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la commission centrale permanente
Remplace:M. Boscheron (Daniel)
Groupe:
Commission centrale permanente
suppleant
JORFTEXT000000202522(source JORF)
désignation
11 Octobre 199711/10/1997
De: Bertrand Philippot
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Delaroche
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000381540(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Philippot (Bertrand)
magistrat, représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, ou son suppléant
Objet:
membre de la Commission consultative paritaire nationale des baux ruraux
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Groupe:
Commission consultative paritaire nationale des baux ruraux
JORFTEXT000000167078(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Bertrand Philippot
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Président de la chambre d'accusation
Remplace:
Mme Raybaud
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.